Conseil municipal jeudi 28 septembre

 #MUNICIPALITÉ  La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l'hôtel de ville jeudi 28 septembre à 18h.

1. Installation d’une conseillère municipale

Monsieur le maire :

2. Opérations funéraires - Projet de Création d’une chambre funéraire – SAS « POTIER VANDAMME & Fils » - 164 rue de Merville
3. Marchés publics – Contrat d’assurance - Lot dommages aux biens – Avenant
4. Police municipale – Mise en fourrière – Remboursement des frais engagés par la commune

Festivités :

5. Marché de Noël – Modification du règlement

Finances :

6. Budget communal – Inscription des provisions

Jeunesse :

7. Périscolaire – Prestation de service - Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Avenant
8. Ecoles communales – Mise à disposition par l’association « Entente Pongiste » d’un intervenant sportif auprès des écoles publiques et privée - Conventions partenariales

Ressources Humaines :

9. Personnel communal – Modification - Tableau des effectifs – Création d’un poste
10. Personnel communal – Contrat d’Engagement Educatif – Fixation de la rémunération des animateurs des accueils de loisirs
11. CNFPT – Financement des contrats d’apprentissage – Motion de soutien

Urbanisme :

12. Commune de Sailly-sur-la-Lys – Modification du Plan Local d’Urbanisme - Avis
13. Commune de La Gorgue – Projet d’arrêt de la révision du Plan Local d’Urbanisme – Avis
14. Propriétés communales – Projet de cession du site Caméo – Adoption de principe
15. Domaine public – Convention d’occupation du domaine public – PARTENORD

Intercommunalité :

16. CCFL – Mise en réseau de la lecture publique Esperluette – Convention partenariale - Modification
17. SIECF – Modification des statuts - Approbation
18. SIECF - Groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique – Avenant n°3
19. SIDEN SIAN – Demandes d’adhésion – Nouvelles communes – Transfert compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie » - Avis

Information du Maire :

20. Décisions municipales prises au titre de l’article L.2122 – 22 du code général des Collectivités Territoriales :

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte de ces décisions à chacune des réunions du conseil municipal. La liste des décisions municipales est jointe en annexe à la note de synthèse.

21. Questions diverses