Comptes rendus et Délibérations du conseil municipal

 
Nom Description Auteur Date de création  
pdf délib_81_Créances communales – Admissions en non-valeur et créances éteintes le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_80_Ecoles privées – Contrat d’association – Fixation de la participation communale – Année scolaire 2024 – 2025 le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_79_Cabinet dentaire – 2 Rue Aimé Coupet – Parcelle C 3398 – Convention de gestion des espaces verts des abords du cabinet dentaire le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_84_Budget communal – Associations Impression des Flandres 3D – Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_82_Budget communal – Associations Les Ateliers d'Olga – Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_88_Budget communal – Festivités de Pentecôte 2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association « A Pas de Jehan » le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_87_Budget communal – JO 2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association « Sensitropes » le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_89_Budget communal – Les Foulées d’Aliboron – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association « A Pas de Jehan » le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_85_Budget communal – Associations Ch’tispimpons – Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_94_Personnel Communal – Mise à disposition d’agents – Convention avec le GEIQ le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_92_Personnel Communal – Ouverture de postes sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_90_Budget communal - Aide à la production de logements sociaux – Versement d’une subvention le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_93_Personnel Communal – Apprentissage – SAPVER – Lycée Saint Roch le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf délib_91_Association « Les Jardins du Cygne » - Contrat d’adhésion à l’association - Adoption le 15/07/2024 à 17:21 Télécharger
pdf Liste_des_délibérations_CM_10_juillet_2024 le 12/07/2024 à 17:56 Télécharger
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