Conseil municipal mardi 11 avril

mercredi 5 avril 2023
Culture

 #MUNICIPALITE  La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le grand salon de l'hôtel de ville mardi 11 avril à 18h30.
 

 
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Finances :

  1. Budget communal – Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57
  2. Budget communal – Approbation du Compte de Gestion 2022
  3. Budget communal – Approbation du Compte Administratif 2022
  4. Affectation des résultats 2022
  5. Budget 2023 – Fixation des taux de fiscalité
  6. Budget primitif 2023
  7. Droit à la formation des élus – Débat annuel
  8. Budget communal – CCAS – Attribution d’une subvention de fonctionnement
  9. Budget communal – Classes découvertes – participation communale
  10. Budget communal – Associations sportives – Attribution de subventions de fonctionnement 2023

10.1) A Pas de Jehan 

10.2) Arabesque Flandre Lys 

10.3) Le Baudet Pétanqueur 

10.4) Billard Club Estairois

10.5) Boxing Club Estairois

10.6) CAPAA 

10.7) Union Sportive Estairoise

10.8) JAEM

10.9) Randonneurs Estairois

10.10) Saint-Sébastien

10.11) Tennis Club Flandre Lys

10.12) Entente Pongiste                                                

  1. Budget communal – Attribution d’une subvention de fonctionnement 2023 – Soutien du sport féminin de haut niveau – Convention d’objectifs

a) « Basket Club Estaires »

b) « Jeanne d’Arc Estairoise »

  1. Budget communal – Associations intra-muros – Attribution de subventions de fonctionnement 2023

12.1) Accordéon Club Estairois

12.2) Amicale des Sapeurs-Pompiers 

12.3) Amicale Laïque Etienne Gruson 

12.4) Ateliers des Couleurs d’Estaires 

12.5) Arts et Loisirs 

12.6) CLCV 

12.7) Association Amicale pour le don du sang 

12.8) Harmonie Municipale d’Estaires 

12.9) Net Baudet 

12.10) Secours Catholique 

12.11) Show Group Stegers 

12.13) UNC La Gorgue / Estaires

12.14) Le Souvenir Français 

  1. Budget communal – Union Bienfaisante - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2023 – Convention d’objectifs
  1. Budget communal – Comité des Œuvres Sociales - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2023 – Convention d’objectifs
  2. Budget communal – Demande d’une subvention exceptionnelle – Baudet Pétanqueur Estaires
  3. Budget communal – Demande d’une subvention exceptionnelle – Show Group Stegers

Ressources Humaines :

  1. Personnel communal – Tableau des effectifs – Fixation pour 2023
  2. Personnel communal – Ouverture de postes sur des emplois non permanents pour 2023 pour besoins saisonniers

Jeunesse :

  1. Multi-Accueil Les petits Baudets – Avenant à la convention de partenariat avec un médecin référent
  2. Séjour vacances été 2023 – Fixation des tarifs et Participation communale

Intercommunalité :

  1. CCFL – Déclaration de mise en location – avenant à la convention

Monsieur le maire :

  1. Police municipale - Mise en place d’une convention de mise en œuvre de rappel à l’ordre
  2. Vidéoprotection – Installation de nouvelles caméras
  3. Bibliothèque municipale – Modification des horaires d’ouverture
  4. Installations classées – Demande d’enregistrement de l’ajout de la rubrique 2781-2-b pour une installation de méthanisation pour la société ENERGIE VERTE DU BAYARD située au 144 rue du Trou Bayard à Estaires - Avis du Conseil municipal