Conseil municipal

mercredi 3 juin 2020

Culture

#MUNICIPALITE Le conseil municipal se réunira mardi 9 juin à 19h à la salle Georges Ficheux ( Grande salle) située rue du Collège.

Afin d’assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le conseil municipal se tiendra à la salle des fêtes Georges Ficheux (grande salle) située rue du Collège à Estaires, conformément à l’article 9 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020.

Enfin, conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, le public est autorisé à assister au conseil municipal avec un effectif limité à 20 personnes avec port du masque obligatoire dans le respect des mesures barrières et de distanciation.

Décisions municipales :

Concession :

Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres – Inhumation de madame LOURME Gisèle veuve GRUSON.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Dépôt d’urne LINGLIN Yves.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame GRUEZ Fernande veuve DEGOR.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame DAMBRE Alice veuve MINNE Maurice.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame SPANNEUT Maria veuve DEHAY.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Dépôt d’urne monsieur VANDEVOORDE Jean-Paul.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame DELIESSCHE Maria veuve TURCK.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Concession : WERQUIN Christian et DUPLOUICH Marcelle.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Concession : BOUTILLEZ René et HENNEBEL Brigitte.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Dépôt d’urne monsieur BOUTILLEZ René.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame Annie DUBRULLE veuve DASSONVILLE.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame PERCHE Silienne veuve BOULET.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame PERCHE Francine.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame BOUQUET Marie veuve DUDEK Victor.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Concession et inhumation de monsieur BENARD Jean-Marie.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Inhumation de madame DEROCQ Ginette veuve CHRETIEN.
Décision du Maire portant délivrance de concession, d’autorisation de dépôt d’urne ou de dispersion de cendres –Concession de monsieur DUPLOUICH Tony.

Assurance :

Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’endommagement des barrières de ville rue Pasteur – 1^er versement.
Décision du Maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’endommagement des barrières de ville rue Pasteur – 2ème versement.
Décision du maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’incendie d’un potelet et le sol rue du Collège.
Décision du maire portant acceptation d’une indemnité de sinistre pour l’endommagement de barrières place de l’Hôtel de Ville.

Subvention :

Décision du Maire portant sur une demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants (PTS) auprès du département du Nord pour le projet de construction d’un éco gymnase rue de Merville.

Association :

Décision du Maire portant attribution des subventions annuelles aux associations pour l’année 2020.

Marchés :

Marchés de services :

Décision du Maire portant sur l’étude d’impact acoustique de la salle polyvalente à la société EURO DB.
Décision du Maire portant sur l’organisation d’une session de formation BAFA Qualification – surveillant de baignade – avec la Fédération des Foyers Ruraux du Nord et du Pas-de-Calais.
Décision du Maire portant sur l’organisation d’une session de formation BAFA Base avec la Fédération des Foyers Ruraux du Nord et du Pas-de-Calais.
Décision du Maire portant sur l’organisation d’une session de formation BAFA Approfondissement avec la Fédération des Foyers Ruraux du Nord et du Pas-de-Calais.

Projets de délibérations :

Monsieur le Maire :

Renouvellement du Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS.
Renouvellement du CCAS – Élection des conseillers municipaux siégeant au conseil d’administration du CCAS.
Commission d’appel d’Offres et de délégation de service public – Élection des membres.
SIECF – Désignation des représentants.
Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des membres.
Commission communale pour l’accessibilité – Création et désignation des membres.
Désignation de correspondants :

« défense et de sécurité civile »
« pandémie grippale »
« sécurité routière »

Comité d’œuvres Sociales du personnel communal – Désignation des représentants.
Office Municipal Jeunesse et Sports – Désignation des représentants.
Harmonie municipale – Désignation des représentants.
Club du bon vieux temps – Désignation des représentants.
Association Arts et loisirs – Désignation des représentants.
Association Estaires Sans Frontières – Désignation des représentants.
Conseil municipal des sages – Renouvellement.
Conseil d’administration de la maison de retraite Les Charmilles – Désignation des représentants.
Conseil d’administration du Lycée Val de Lys – Désignation des représentants.
Conseil d’administration du centre scolaires catholique – Désignation d’un représentant.
Conseil d’administration du Collège Henri Durez – Désignation d’un représentant.
Conseil des écoles publiques – Désignation des représentants :

Ecole publique Prévert Pergaud
Ecole publique maternelle des Petits Châtelains.

Droit à la formation des membres du conseil municipal – Application de l’article L.2123-12 du code général des Collectivités Territoriales.
Commande publique - Groupement de commandes Assurance - Convention.
Contrat d’assurance – Risques statutaires – Convention d’adhésion au groupement de commandes avec le Cdg59.
Commande publique - Groupement de commande restauration collective - Désignation des membres.
DALKIA – Contrats d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Avenant n°6.

Finances :

Budget – Rapport sur les orientations budgétaires 2020
Budget communal – COVID 19 - Bénévoles ayant participé à la confection des masques – Mise en place de bons cadeaux et récompenses.
Budget communal – COVID 19 - Portage des courses aux personnes âgées – Refacturation.

Information du Maire.

CCFL - Présentation des délibérations du Conseil Communautaire du 5 mars 2020.
VNF – Rapport d’activité 2019.

Information relative au respect des règles sanitaires en vigueur:

Port du masque
Lavage des mains avec du gel hydro alcoolique mise à disposition en rentrant dans la salle.
Respect de la distanciation physique lors de la réunion.