Plan Local d'Urbanisme

Plu3

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune a été approuvé le 04 novembre 2019 puis la modification n°1 de droit commun a été approuvée le 23 mars 2023. Le PLU fixe à la fois les règles d’utilisation et d’occupation des sols, et comprend un projet global d’urbanisme et d’aménagement.

 
 

Pièce 1 - Récapitulatif du dossier

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-1-60[1]

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-61-121[1]

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-122-180[1]

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-181-241[1]

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-242-302[1]

Pièce_2_-_Rapport_de_présentation-303-368-1-33[1]

pièce 2 compréssée dernière

Pièce 3 - PADD

Pièce 4 - OAP

Pièce 5 - Règlement

Pièce 6a - Plan de zonage 5000e

Pièce 6b - Plan de zonage 2000e

Pièce 7a - annnexes sanitaires_compressed

Pièce 7b - plan des servitudes d'utilité publiques

Pièce 7c - carte environnementale

Pièce 7d - reglement PPRI

Pièce 7e - plan de zonage PPRI

Pièce 7f - plan recensement des inondations

Pièce 7g - Plan de zonage Gaz - Air Liquide

Pièce 7h - Courrier VNF

Pièce 7i - Plan de consultation archéologique

Pièce 8a - périmètre du réseau d'assainissement - plan zonage

Pièce 8b - plan du réseau assainissement 5000ème

Pièce 8c - plan du réseau assainissement 2500ème

Pièce 8d - plan du réseau Eau Potable 5000ème

Pièce 8e - plan du réseau Eau Potable 2500ème

Pièce 9 -délibération du 04-11-2019 portant approbation du PLU

Pièce 10 - AIR Liquide - Courrier du 22 nov 2019 relatif aux canalisations de gaz

Pièce 11 _ Air Liquide _ Courrier du 24 septembre 2020

 

Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme :

Délibération 23.03.2023 approuvant la modification de droit commun n°1

Notice de présentation 23.03.2023

PADD 23.03.2023

OAP 23.03.2023

Réglement 23.03.2023

Plans de zonage 23.03.2023

Annexes sanitaires 23.03.2023

Informations sur les risques majeurs de la commune :

Le département du Nord recense les risques majeurs des communes de son territoire. L'ensemble des éléments est disponible sur le lien suivant :

https://www.nord.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques-naturels-technologiques-et-miniers/Le-dossier-departemental-des-risques-majeurs-DDRM